| ÉTABLISSEMENT OCCUPANT ENTIÈREMEMT LE BÂTIMENT | ÉTABLISSEMENT OCCUPANT PARTIELLEMENT LE BÂTIMENT | CATÉGORIE DE L’ÉTABLISSEMENT | RÉSISTANCE AU FEU | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Simple rez-de-chaussée | Établissement à un seul niveau | Toutes catégories | 
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| Plancher bas du niveau le plus haut situé au plus à 8m du sol | Différence de hauteur entre les niveaux extrêmes de l’établissement inférieure ou égale à 8m | 
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| Plancher bas du niveau le plus haut situé à plus de 8m et jusqu’à 28m compris. | Différence de hauteur entre les niveaux extrêmes de l’établissement supérieure à 8m | 
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Elle comprend :
Dans ce cas, si le plancher bas du logement le plus haut est à plus de 8 m du sol, les escaliers doivent être encloisonnés, sauf s’ils sont extérieurs

Ce groupe comprend les habitations répondant à l’ensemble des prescriptions suivantes :
