33540 – GORNAC

Famille 2
REI 30

Elle comprend :

• les habitations individuelles de plus d’un étage sur rez-de-chaussée, isolées ou jumelées;
• les habitations individuelles à un étage sur rez-de-chaussée seulement, groupées en bande, lorsque les structures de chaque habitation concourant à la stabilité du bâtiment ne sont pas indépendantes de celles de l’habitation contiguë;
• les habitations individuelles de plus d’un étage sur rez-de-chaussée, groupées en bande;
• les habitations collectives comportant au plus trois étages sur rez-de-chaussée.

Dans ce cas, si le plancher bas du logement le plus haut est à plus de 8 m du sol, les escaliers doivent être encloisonnés, sauf s’ils sont extérieurs

Famille 3
REI 60

Ce groupe comprend les habitations répondant à l’ensemble des prescriptions suivantes :

• comporter au plus 7 étages sur rez-de-chaussée ;
• comporter des circulations horizontales telles que la distance entre la porte palière de logement la plus éloignée et l’accès de l’escalier en cloisonné soit au plus égale à 10 m ;
• être implantées de telle sorte qu’au rez-de-chaussée les accès aux escaliers soient atteints par la voie échelles. Ces accès doivent être situés soit directement à l’endroit désigné par l’adresse postale, soit être en vue directe de cet endroit.